septembre 03, 2024

C’est la rentrée, et les campus des établissements postsecondaires partout au Canada débordent d’énergie et d’enthousiasme. Cette période de l’année est également un excellent rappel de la capacité d’un REEE à financer ces aventures scolaires.

Les régimes enregistrés d’épargne-études (REEE) sont des comptes de placement souples conçus spécialement pour les études postsecondaires, offrant une croissance à l’abri de l’impôt et des subventions gouvernementales pour encourager la participation.

Face à la hausse des coûts, il est important de planifier tôt, soit des années avant que les étudiants de votre vie entreprennent leurs études postsecondaires, et de comprendre les avantages fiscaux et les incitatifs gouvernementaux qui peuvent vous être offerts.

Comment les REEE fonctionnent-ils?

La première étape importante est celle où le ou les souscripteurs du REEE, habituellement un parent, un grand-parent ou un ami de la famille, désignent un ou plusieurs futurs étudiants comme bénéficiaires du REEE. Le bénéficiaire doit être un résident du Canada et avoir un numéro d’assurance sociale valide, et l’établissement postsecondaire doit être une école admissible.

Le souscripteur d’un REEE cotise, souvent chaque année, jusqu’à concurrence d’un maximum à vie de 50 000 $ par bénéficiaire, et des paiements de rattrapage sont disponibles si vous manquez quelques années. Pour encourager davantage l’épargne-études, le gouvernement canadien offre des incitatifs financiers aux souscripteurs admissibles à un REEE. Le tableau suivant résume les principales caractéristiques des diverses subventions offertes.

Certains clients investissent la totalité des 50 000 $ dès le départ. L’idée ici est que les gains tirés des intérêts composés seront plus importants à long terme que les avantages des subventions gouvernementales. Quoi qu’il en soit, des pénalités pour cotisations excédentaires s’appliqueront si vous dépassez 50 000 $ par bénéficiaire.

Les avantages de commencer tôt

Les cotisations au REEE ne sont pas déductibles du revenu du souscripteur, contrairement à ce qui est le cas pour les autres comptes enregistrés. Toutefois, une fois dans le régime, l’actif du REEE fructifie à l’abri de l’impôt. Investir tôt et bien peut entraîner une importante accumulation de patrimoine au fil du temps, comme le montre le graphique suivant.

*** Le scénario A suppose un impôt sur le revenu de 53,5 % et un impôt sur les gains en capital de 26,8 %. Le scénario B n’est pas imposable. Les deux scénarios supposent une répartition de l’actif équilibrée de croissance CC&L (60 % d’actions, 27 % de titres à revenu fixe, 13 % de stratégies de couverture). La « valeur prévue du patrimoine à l’an 20 » représente le solde nominal du compte au 50e centile selon les prévisions de Gestion privée CC&L. Les données ne représentent pas le rendement passé et ne constituent pas une promesse ou une garantie de résultats futurs.

Le graphique quantifie les avantages de la croissance libre d’impôt et des subventions gouvernementales. À titre d’exemple, supposons que deux particuliers fortunés épargnent pour les études futures de leurs enfants. Le particulier A verse annuellement un montant net de 2 500 $ dans un compte personnel imposable en Colombie-Britannique (taux marginaux les plus élevés)***. Ce type de compte n’est pas admissible aux subventions pour l’épargne-études. Le particulier B verse le même montant net de 2 500 $ par année dans un REEE à imposition différée. Le particulier B reçoit la SCEE maximale (500 $ par année jusqu’à un total de 7 200 $).

Notre supposition prudente est que les flux de trésorerie n’augmenteront pas avec l’inflation***. En supposant que les deux particuliers investissent dans un portefeuille diversifié de croissance CC&L, nous nous attendons à ce que le particulier B accumule 49 % de plus de richesse d’ici la 20^e année, en raison uniquement de la croissance en franchise d’impôt et du revenu provenant de la SCEE***. Si le particulier B était admissible à des subventions supplémentaires, comme la SEEEFCB, cette différence serait encore plus grande.

Quand vient le temps de profiter du REEE

Le REEE commence vraiment à porter ses fruits une fois que le bénéficiaire commence à fréquenter un collège, une université, un programme d’apprentissage ou une école de métiers, car le REEE générera des paiements d’aide aux études (PAE) pour couvrir les coûts liés à l’école.

Les frais admissibles peuvent comprendre les droits de scolarité, les livres, le transport ou le loyer. Pour les études à temps plein, les PAE sont limités à 8 000 $ pour les 13 premières semaines consécutives d’inscription (4 000 $ pour les études à temps partiel). Après la période initiale de 13 semaines, il n’y a pas de limite de retrait pour les étudiants qui demeurent admissibles aux PAE.

Les retraits de REEE (c.-à-d. les PAE) sont imposés au taux marginal du bénéficiaire et non à celui du souscripteur. C’est avantageux, car la plupart des étudiants ne gagnent que peu ou pas de revenu pendant leurs études. Par conséquent, l’impôt à payer sur les PAE est souvent négligeable.

L’ARC exige une preuve d’inscription par le bénéficiaire dans un établissement postsecondaire avant de retirer des fonds du REEE. Il est habituellement facile d’obtenir cette preuve auprès de l’établissement d’enseignement postsecondaire pertinent. Si vous avez plus d’un bénéficiaire pour le REEE, vous aurez besoin d’une preuve d’inscription pour chaque étudiant.

Que se passe-t-il si le bénéficiaire ne fait pas d’études postsecondaires?

Les projets de vie peuvent changer. Alors que se passe-t-il si le bénéficiaire décide de ne pas faire d’études postsecondaires? Quelques options s’offrent à vous dans ce cas.

Par exemple, les souscripteurs pourraient garder le REEE ouvert pour des études futures. (Les REEE peuvent rester ouverts pendant 35 ans.) Il est également possible de transférer le REEE à un autre bénéficiaire ou au REER du souscripteur. (Certaines conditions s’appliquent dans ces deux cas.) On peut aussi fermer le REEE et ainsi rembourser les cotisations au souscripteur et les subventions au gouvernement. Le revenu accumulé est imposé au taux marginal du souscripteur + 20 % et 12 % au Québec.

Il est idéal de commencer le plus tôt possible

Les REEE sont un excellent moyen de contrer la hausse des coûts des études postsecondaires. Comme c’est le cas pour les REER, il est essentiel de commencer tôt. De plus, la croissance à imposition reportée combinée aux subventions gouvernementales pour l’éducation peut avoir une incidence importante sur votre épargne au fil du temps.

Nos conseillers en gestion de patrimoine de partout au pays sont toujours prêts à répondre à vos questions. Que vous soyez un client important ou que vous souhaitiez en savoir plus sur les services offerts par Gestion privée CC&L, n’hésitez pas à nous appeler ou à nous envoyer un courriel en tout temps. Nous serions ravis de faire partie de votre important parcours d’épargne-études.

La présente publication est fournie à titre informatif seulement et ne constitue aucunement un conseil de placement. Les opinions exprimées peuvent changer en tout temps.

* https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/administrateurs-regimes-enregistres/regimes-enregistres-epargne-etudes-reee/regimes-enregistres-epargne-etudes-reee.html

** https://www.canada.ca/fr/services/prestations/education/epargne-etudes/plan.html

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