novembre 15, 2023
Alors que vous travaillez à bâtir un héritage et à redonner à des causes qui vous sont chères, l’élaboration d’un plan philanthropique pourrait vous être profitable, ainsi qu’à
vos bénéficiaires. Le fait de travailler avec un expert en dons de bienfaisance peut produire des résultats encore plus significatifs et éliminer les inquiétudes au sujet des effets de vos dons sur votre patrimoine
personnel à long terme.
Dans cet article, nous examinerons les facteurs et les choix importants à prendre en considération au moment d’établir un plan philanthropique.
Candice Jay, conseillère en gestion de patrimoine, représentante-conseil adjointe
chez Gestion privée CC&L à Toronto, suggère de faire comme suit : « Parlez de vos objectifs philanthropiques à vos conseillers professionnels, comme vos comptables, vos avocats et autres professionnels de la finance. Ils peuvent vous aider à y arriver d’une manière plus stratégique et fiscalement avantageuse. »
Comment envisagez-vous votre héritage?
La première étape consiste à déterminer votre mission, votre vision et vos valeurs philanthropiques. Ces informations donneront une orientation et un but à vos dons et vous aideront à définir les bénéficiaires
que vous souhaitez soutenir ainsi que les méthodes les plus efficaces pour atteindre vos objectifs en matière de dons.
Voici certaines des questions que vous devriez vous poser :
- Quelles sont les causes les plus importantes pour vous et votre famille?
- Quels sont vos principaux objectifs philanthropiques?
- Souhaitez-vous inclure vos enfants et vos petits-enfants dans vos activités de bienfaisance?
Une fois que vous avez clairement défini les personnes ou les causes auxquelles vous aimeriez donner, vous pouvez rechercher la meilleure façon de tirer parti de votre patrimoine maintenant et à l’avenir pour soutenir les causes que vous avez choisies.
Cinq façons de donner
La prochaine étape consiste à déterminer la meilleure façon d’obtenir des résultats efficaces. Il existe de nombreux types de stratégies de dons, et nous examinerons ici cinq des plus utiles.
1. Don par l’intermédiaire d’un fonds de bienfaisance
Un fonds de bienfaisance est un fonds établi auprès d’une fondation publique. Vous faites des dons avantageux sur le plan fiscal au fonds, et vous recevez un reçu aux fins de l’impôt pour la valeur du don; lorsque vous le souhaitez, vous recommandez le versement de dons à partir du fonds à l’organisme de bienfaisance que vous avez choisi. Vos cotisations sont investies et s’apprécient à l’abri de l’impôt dans le fonds. Parallèlement, la fondation publique s’occupe de l’administration, moyennant des frais généralement moins élevés que ceux que vous paieriez pour votre propre fondation privée. L’établissement d’un fonds de bienfaisance peut être un moyen simple et économique de laisser un héritage et de créer une mission familiale collaborative au fil des générations.
2. Dons en nature à un organisme de bienfaisance
Vous pouvez faire un don en nature à un organisme de bienfaisance au moyen de toutes sortes d’actifs autres que des espèces, que ce soit des voitures, des biens ou des titres, tout en profitant d’un impôt sur les gains
en capital réduit ou nul. Par exemple, les dons de titres admissibles en nature dont la valeur a augmenté bénéficient du double avantage de l’absence d’impôt sur les gains en capital et de la possibilité
de demander un crédit d’impôt pour dons de bienfaisance en fonction de la juste valeur marchande des titres. Ce traitement fiscal signifie que vous pourriez avoir un impact plus important en donnant directement l’actif plutôt
qu’en le vendant et en donnant le produit de la vente en espèces. Comme pour toutes les questions fiscales, nous vous recommandons de parler de votre situation à un conseiller fiscal.
Selon Mme Jay, « faire un don à un organisme de bienfaisance dans votre testament ne signifie pas que vous ne pouvez pas prendre soin de votre famille. Il existe de nombreuses façons de structurer vos actifs pour simplement rediriger vers des dons de bienfaisance l’argent qui serait autrement assujetti à l’impôt. »
3. Dons d’assurance vie
Si vous voulez faire un don important, mais que vous êtes préoccupé par l’incidence qu’il pourrait avoir sur votre capital disponible, il pourrait être avantageux de désigner un organisme de bienfaisance comme
bénéficiaire d’une police d’assurance vie que vous souscrivez. Les autres avantages du don d’une police d’assurance vie comprennent la possibilité de réclamer les primes de la police à titre
de dons de bienfaisance et l’émission d’un reçu aux fins de l’impôt pour le montant total du produit de l’assurance vie à votre décès.
4.
Dons de comptes enregistrés
Une autre façon de protéger votre héritage est de désigner l’organisme de bienfaisance que vous avez choisi comme bénéficiaire d’un ou de plusieurs comptes enregistrés, comme un REER, un FERR
ou un CELI, lorsque les lois provinciales le permettent. Vous pouvez également faire un don directement à partir de votre compte enregistré à un organisme de bienfaisance sans avoir à payer de retenue d’impôt
à la source si vous soumettez un formulaire T1213 avant le traitement du don. Comme pour le don du produit d’une police d’assurance vie, votre succession recevra un reçu aux fins de l’impôt pour don de bienfaisance
lorsque les dons seront faits.
5. Dons de terres
Les dons de terres peuvent être complexes et nécessiter de faire une demande au gouvernement fédéral. Toutefois, le Programme des dons écologiques du gouvernement fédéral offre des incitatifs fiscaux accrus pour le don de terrains écosensibles à un organisme de bienfaisance. En utilisant une convention ou une servitude de conservation pour le terrain, vous pouvez protéger sa valeur de conservation en assortissant son utilisation de conditions. De plus, vous continueriez d’être propriétaire du terrain pendant que le destinataire veillera à ce que les restrictions imposées à la propriété soient respectées à l’avenir.
Nous conseillons aux clients d’intégrer des stratégies de dons de bienfaisance à leurs plans financiers à long terme, tandis que nous travaillons ensemble pour gérer leur patrimoine en toute confiance.
Nos conseillers en gestion de patrimoine partout au pays sont toujours prêts à répondre à vos questions sur la façon dont nous pouvons vous aider à atteindre vos objectifs financiers à long terme. Que vous soyez un client important ou que vous souhaitiez en savoir plus sur les services offerts par Gestion privée CC&L, n’hésitez pas à nous appeler ou à nous envoyer un courriel en tout temps.